Pour le bon fonctionnement d’une copropriété, plusieurs démarches sont réalisées chaque jour. Entretien, remplacement d’équipements, paiement d’impôts, travaux administratifs, etc. Tous les copropriétaires doivent participer à ces charges, mais de façon proportionnée. Le calcul de la répartition des dépenses est d’ailleurs réglementé dans le document qui régit la copropriété. On peut différencier plusieurs types de charges de copropriété.
Il s’agit entre autres des charges courantes, des charges spécifiques, des charges liées aux travaux imprévus, etc. Et pour tous les propriétaires d’un immeuble, il convient de connaître l’ensemble des dépenses liées au maintien d’une copropriété.
Les charges communes générales
Tout d’abord, il est utile de préciser qu’avec le meilleur syndic de copropriété, vous collaborez avec un professionnel qui contribuera à faire baisser vos charges de copropriété. Qu’il s’agisse de charges générales, spécifiques, ou autres.
Ensuite, sachez que parmi les charges que tous les propriétaires doivent payer systématiquement figurent les charges communes générales. Ces dernières sont autrement appelées charges courantes. Il s’agit des dépenses liées à la conservation et l’entretien des parties communes qui sont déjà inscrites dans le budget prévisionnel.
Autre point important des charges communes, c’est que les copropriétaires doivent s’en acquitter selon le tantième de leurs propriétés ou lots. Un lot, rappelez-le, est une partie privative d’une quote-part de parties communes.
Voici quelques exemples de mode de calcul pour connaître les charges à commune à régler :
- Admettez qu’un copropriétaire détient 15% d’un immeuble. Dans ce cas, il doit payer 15% des charges communes générales.
- S’il dispose de 20/1000 du bien, il doit régler 2% du montant total des charges courantes.
Quoi qu’il en soit, les spécificités du calcul de la répartition des charges sont généralement inscrites dans le règlement de copropriété.
Ces charges communes incluent en général :
- Le nettoyage de l’immeuble ;
- L’éclairage des parties communes ;
- Le ravalement ;
- Les frais d’accès et de sécurité de l’immeuble ;
- Les frais relatifs à l’organisation de l’AG ;
- Les honoraires du mandataire ou du syndic ;
- L’eau et l’électricité ;
- Etc.
Les charges spécifiques
Il s’agit des dépenses liées au fonctionnement des services collectifs et des équipements communs. On peut citer par exemple : les frais d’entretien de l’ascenseur, le chauffage collectif, etc.
Au même titre que les charges communes, les charges spéciales sont également indiquées dans le budget prévisionnel de la copropriété.
Aussi, le calcul des parts que doit payer un copropriétaire se fait en fonction du niveau d’utilité du service ou de l’équipement. Entre autres, une personne qui habite au troisième étage participera davantage à l’entretien de l’escalier et de l’ascenseur par rapport à une personne qui habite au premier.
Ces modes de calcul sont inscrits dans le règlement de la copropriété et doivent avoir l’aval de l’assemblée générale.
Les charges pour les travaux imprévus et urgents
Ces charges, comme leur nom l’indique, concernent les travaux imprévus, mais nécessaires dans le cadre de l’entretien de l’immeuble. Il s’agit de dépenses extraordinaires qui ne sont pas prévues dans le budget prévisionnel.
Ce sont donc des surcoûts que l’ensemble des propriétaires doit s’acquitter. Les clauses relatives à ces charges sont, par contre, définies dans le règlement de la copropriété. Ces clauses indiquent entre autres le degré d’urgence. Ils permettent également de connaître les travaux qui nécessitent la tenue d’une réunion immédiate de l’assemblée générale.
Le moment de payer les charges
Le recouvrement des charges est confié au syndic qui gère la trésorerie de la copropriété. Ces charges doivent être payées systématiquement et par l’ensemble des copropriétaires.
- Pour les charges prévues dans le budget prévisionnel, il s’agit notamment des charges courantes, le paiement se fait trimestriellement, sauf si l’AG a voté autrement.
- Pour les charges imprévues dans le budget prévisionnel, la date de paiement se fait d’un commun accord entre les copropriétaires, votée à une réunion de l’AG.
Quoi qu’il en soit, voici le procédé :
- Le syndic envoie par courrier un appel de charge. Ce dernier contient l’objet de la dépense, le montant ainsi que la date de paiement prévue ou date d’exigibilité.
- Le syndic peut également informer les copropriétaires par la tenue d’une assemblée générale.
- Puisqu’aucune loi n’impose au syndic d’envoyer les détails des charges ainsi que de faire savoir la date d’exigibilité, les charges doivent être dues même en cas d’absence d’envoi.
Voilà les différents points à savoir sur les charges de copropriété. Ces charges contribuent à maintenir le bien immobilier en bon état.
D’où l’importance de procéder à leur règlement. Si vous souhaitez approfondir le sujet, vous pouvez vous rapprocher de votre syndic.